FAURE GEORGES-HENRI AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE EN FORMATION MILLESIME DISTRIBUTION, SARL AU CAPITAL DE 10 000 EUROS
Numéro de dépôt :
3214076
Date de dépôt :
03/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2013
Présentation de la marque MILLESIME DISTRIBUTION
Déposée le 3 mars 2003 par FAURE GEORGES-HENRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MILLESIME DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est FAURE GEORGES-HENRI AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE EN FORMATION MILLESIME DISTRIBUTION, SARL AU CAPITAL DE 10 000 EUROS domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 12-40, QUAI DE LA SOUYS,33100 BORDEAUX - 33100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges-Henri FAURE Gérant SARL MILLESIME DISTRIBUTION domicilié(e) 12-40, Quai de la Souys,33100 BORDEAUX - 33100 - France.
La marque MILLESIME DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLESIME DISTRIBUTION est expirée depuis le 3 mars 2013.
FAURE GEORGES-HENRI AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE EN FORMATION MILLESIME DISTRIBUTION, SARL AU CAPITAL DE 10 000 EUROS - SIEGE SOCIAL : 12-40, QUAI DE LA SOUYS,33100 BORDEAUX - 33100 - France
Monsieur Georges-Henri FAURE Gérant SARL MILLESIME DISTRIBUTION - 12-40, Quai de la Souys,33100 BORDEAUX - 33100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Emballages de bouchons de bouteilles en métal. Capsules de bouteilles en matière plastique. Bouchons en liège. Boissons alcooliques la l'exception des bières).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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